Accueil > A propos de l’observatoire > Mentions légales

site Vu 594 fois

Mentions légales

Le site internet de l’observatoire de FIBRA est une plateforme documentaire sur la filière forêt-bois de la région Rhône-Alpes réalisée par FIBRA, destinée aux acteurs de la filière et à ses partenaires.


IDENTIFICATION

Hébergeur

OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France http://www.ovh.com/fr/index.xml

Editeur

FIBRA AGRAPOLE 23 rue Jean Baldassini 69364 LYON cedex 07 Tél. : 04 78 37 09 66 info@fibra.net www.fibra.net

Directeur de la Publication

Dominique SARDET, Président de FIBRA

Rédacteurs

Vincent MERCIER, Bénédicte MULLER

Webmaster Conception et maintenance du site web

SITER 14, rue Petit Saint Jean 13001 Marseille 04 91 54 80 49 www.siter.fr

Ce site est conçu et réalisé par SITER, en collaboration avec Véronique Cuomo, société ACTETI (Graphisme). Personne physique ou morale ayant réalisée la mise en page du site internet : CANOPEE La Bastide Chemin de Beauvoir 30300 Beaucaire 0820 821 144 www.canopee.cc


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les informations, articles, pictogrammes, photos, images, textes, vidéos, sons et tous autres documents présents sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, soit que FIBRA en soit titulaire, soit qu’elle soit autorisée à l’exploiter.

Dès lors, toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de FIBRA constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

De même toute adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site ou sur tout autre support est interdit.

Les copies privées et les courtes citations sont possibles conformément à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

FIBRA se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accès à certains documents de leur site aux fins d’opérations de mises à jour ou de maintenance du matériel et des logiciels nécessaires à leur mise en ligne.


DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

Si vous êtes adhérent à FIBRA ou l’une des interprofessions départementales bois de Rhône-Alpes , les informations recueillies lors de votre inscription sont nécessaires pour votre adhésion et la bonne gestion des membres de chaque association.

FIBRA s’engage à n’utiliser ces données qu’à des fins propres à la réalisation de leur mission et par conséquent à ce qu’aucune information personnelle ne soit cédée à des tiers.

Conformément aux obligations légales, FIBRA conservera ces données pour une durée limitée dans le temps, proportionnelle aux finalités pour lesquelles vous les avez communiquées.

Ces données font l’objet d’un traitement informatique non soumis à déclaration auprès de la CNIL, au titre des dispenses n°7 et 8.

Vos codes d’identification vous sont strictement confidentiels. Il est formellement interdit de les divulguer.

En application de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent.

Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au secrétariat de l’interprofession dont vous êtes adhérent.


RESPONSABILITÉS

Les éditeurs, directeurs et codirecteurs de la publication, rédacteurs et auteurs de ce site ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées, de même pour les liens hypertextes renvoyant vers des sites dont ils n’ont pas la maitrise éditoriale.

Par ailleurs, FIBRA ne pourra être tenue pour responsable de l’indisponibilité d’accès résultant de la survenance d’évènements de force majeur et notamment de la défaillance du réseau public d’électricité ou des télécommunications, des pertes totales ou partielles de connectivité dues aux opérateurs privés et publics dont il dépend.

La présente clause de non responsabilité n’a pas pour but de contourner les exigences des législations nationales applicables ou d’exclure la responsabilité dans les cas où elle ne peut être exclue en vertu desdites législations.

  • Imprimer