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Carte professionnelle ETF Rhône-Alpes : liste et infos

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Auteur
FIBRA
Résumé

ce document liste les Entrepreneurs de Travaux Forestiers adhérents à la carte en Rhône-Alpes ainsi que les informations à connaître pour les donneurs d’ordre (clients des ETF)

La carte professionnelle permet à un ETF d’attester de la conformité de son activité. Pour les ETF adhérents, Fibra se charge en effet de centraliser les documents obligatoires et de garantie de régularité : attestation relative à la levée de présomption de salariat pour l’année en cours (MSA), attestation de fourniture de déclarations sociales et de paiements des cotisations et contributions de sécurité sociale (MSA), assurance responsabilité civile, Kbis, …. et édite une carte attestant cette régularité.

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